CGU | L·Brown Graphics

1. Champ d’application

Les présentes conditions régissent l’utilisation du site lbrowngraphics.com, publié sous le titre éditorial L·Brown Graphics. Le site est édité par COM PETILLANTE SARL, 206 avenue Louis Chabran, 84210 Pernes-les-Fontaines, France, RCS Avignon 953 259 447.

2. Aucune vente sur ce site

Aucun produit n’est vendu et aucun contrat de vente n’est conclu sur lbrowngraphics.com. Les informations sur les produits, prix, disponibilités ou garanties décrivent l’offre du vendeur lié. Tout contrat portant sur un produit présenté est conclu exclusivement avec ce vendeur.

3. Nature des contenus

Les articles sont des publireportages sponsorisés, identifiés comme publicité. Les témoignages présentés sont des illustrations fictives d’expériences typiques et non des informations journalistiques. Les caractéristiques des produits reposent sur les indications du fabricant. Les résultats individuels peuvent varier.

4. Liens d’affiliation

Certains liens sont des liens d’affiliation. Si un achat est réalisé via l’un de ces liens, nous pouvons percevoir une commission. Cela n’entraîne aucun coût supplémentaire pour le visiteur. Nous ne devenons pas partie au contrat concernant l’offre, son exécution ou le service client du vendeur.

5. Utilisation du site

Les pages peuvent être consultées pour un usage privé. Sont interdits l’extraction automatisée massive, la rediffusion des contenus à des fins commerciales ainsi que la suppression des mentions publicitaires.

6. Responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité temporaire du site ou d’erreur ponctuelle dans les contenus, sauf faute de notre part. Rien dans les présentes conditions n’exclut ni ne limite notre responsabilité en cas de faute lourde ou intentionnelle, ni en cas de dommage corporel, dans les limites prévues par la loi.

Nous ne sommes pas responsables des contenus des sites de vendeurs liés. Au moment de la création du lien, aucun contenu illicite n’était identifiable.

7. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, la mise en page et les visuels de ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation au-delà des exceptions prévues par la loi nécessite l’accord préalable de COM PETILLANTE.

8. Dispositions finales

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Les consommateurs conservent le bénéfice des dispositions impératives de la loi de leur pays de résidence habituelle. Pour les utilisateurs professionnels, les tribunaux d’Avignon sont seuls compétents.

Si l’une des clauses était déclarée nulle, les autres clauses resteraient en vigueur.